Cher(e)s collègues,

Vous avez tous reçu de la part de la DOV, un relevé d’activité annuelle sur l’année IATA 2007/2008. Ce relevé vous indique le nombre maximum de jours d’activité sur l’année IATA ainsi que le nombre réellement effectué sur la même période.

Nous vous invitons à vérifier ces chiffres en consultant vos relevés d’activité ou les plannings CREW LINK d’avril 2007 à mars 2008.

Il vous faut pour cette période comptabiliser :

A = Le nombre de jours d’activités effectués (activité sol et vol, montée au terrain, etc …)
N = Le nombre de jours de congés et d’absence (Maladie, AT, OFF temps partiel, etc …)
R = Le nombre de R6 programmés pour les non volontaires

Il vous reste enfin à appliquer la formule qui détermine votre activité annuelle maximum définie dans l’accord du 18 janvier 2006 :

- 206 x (365 – N) / 365 pour les non volontaires (§ II – 1)
- 218 x (365 – N) / 365 pour les volontaires 10 jours (§ III – 3.a)
- 229 x (365 – N) / 365 pour les volontaires 20 jours (§ III – 4.a)

Le résultat trouvé doit être arrondi à l’entier supérieur.

Attention : N ne peut être inférieur à 42. Si vous avez par exemple N = 30, vous devez retenir N= 42 pour l’application de la formule.

Important : Pour les non volontaires la valeur maximale d’activité doit être diminué du nombre de R6 selon l’article II – 4 de l’accord de janvier 2006 :

« Un repos R6 sera attribué pour chaque activité de plus de 5 jours. Ce repos sera récupéré dans les trois mois suivants, ce R6 viendra diminuer le nombre de jours maximum d’activité. »

Dans ce cas le nombre maximal d’activité est [ 206 x (365 – N) / 365 ] – R

Si le nombre de jours d’activité A est supérieur à la valeur maximale d’activité, ce dépassement viendra en déduction de l’activité de l’année IATA 2008 / 2009.
Sur demande su PN avant le 30 juin 2008, il pourra être affecté à son CET, mais ne viendra pas se déduire à l’activité de l’année 2008 / 2009.

Si vous constatez que votre relevé d’activité sur l’année IATA 2007 / 2008 est erroné, merci d’en avertir le SPAC BRIT AIR à l’adresse spac@spacbritair.com.

Bons vols à tous,

Le bureau du SPAC BRIT AIR.